Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAMOSS Paris F
FRAMOSS PARIS
Madame ANNA LIN

Numéro de dépôt :
4517014
Date de dépôt :
19/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2029
FRAMOSS Paris F de FRAMOSS PARIS

Présentation de la marque FRAMOSS Paris F

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2019 par FRAMOSS PARIS et madame ANNA LIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMOSS Paris F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Les déposants sont FRAMOSS PARIS domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France et madame ANNA LIN domicilié(e) 7 RUE JEANNE CHAUVIN - 75013 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAMOSS PARIS, Madame ANNA LIN domicilié(e) 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque FRAMOSS Paris F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMOSS Paris F arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

FRAMOSS PARIS a également déposé les autres marques suivantes : FRAMOSS


FRAMOSS PARIS - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France

Madame ANNA LIN - 7 RUE JEANNE CHAUVIN - 75013 - paris - France


FRAMOSS PARIS, Madame ANNA LIN - 14 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766095 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir; : tous ces produits sont d'origine français ou fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.