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Marques déposées par la société FRAMOPLAST
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Z E N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z E N
FRAMOPLAST

Numéro de dépôt :
95600685
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque Z E N

Déposée le 12 décembre 1995 par la société FRAMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z E N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société FRAMOPLAST domicilié(e) Rue de la Gare, 59299 BOESCHEPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 522 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque Z E N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z E N est expirée depuis le 12 décembre 2005.


FRAMOPLAST - Rue de la Gare, 59299 BOESCHEPE - France - SIREN 301522793


Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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