Déposée le 29 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMO domicilié(e) Siège social : 62, rue Amand Louis, 91710 Vert-le-petit - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 113 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François GALEA - France.
La marque FRAMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134248.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMO est expirée depuis le 29 novembre 2011.
FRAMO a également déposé les autres marques suivantes : GALLINA EXPRESS
FRAMO SARL - Siège social : 62, rue Amand Louis, 91710 Vert-le-petit - France - SIREN 435113394
François GALEA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Service d'importation et d'exportation, service de courtage de produits alimentaires : courtage de viande, de poisson, de volaille, de gibier, d'extraits de viande, de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de compotes, de lait et produits laitiers, d'huiles, de vin, de spiritueux, d'eau minérale, de soda, de jus de fruits, de sirop, de bières, de boissons alcooliques, de pâte, de riz, de féculents, de sauces, de potages, de biscuits, de chocolat, de fruits et de légumes frais, de café, de thé, de cacao, de sucre, de sel, d'épices, et d'autres produits, à savoir : courtage de préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de lessives, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'ustensiles de cuisine, de verrerie, de vaisselle. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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