Marque expirée - Marque en non vigueur

Tarama Royal
framfoods SA

Numéro de dépôt :
3484084
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
Tarama Royal de framfoods

Présentation de la marque Tarama Royal

Déposée le 20 février 2007 par la Société Anonyme (SA) framfoods auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tarama Royal »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) framfoods domicilié(e) 10 Impasses des moulins,45770 SARAN - 45770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, framfoods domicilié(e) 10 Impasses des moulins,45770 SARAN - 45770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarama Royal est expirée depuis le 20 février 2017.


framfoods SA - 10 Impasses des moulins,45770 SARAN - 45770 - France


framfoods - 10 Impasses des moulins,45770 SARAN - 45770 - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465730 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Viande, poisson, volaille et gibier.