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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRAMETO
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FRAMETO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAMETO
S.A. FRAMETO

Numéro de dépôt :
1650006
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque FRAMETO

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRAMETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « FRAMETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMETO domicilié(e) 3 place du Monument, 14650 CARPIQUET (dossier no 2127887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 420 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Benoit LANGEVIN Cabinet FIDAL domicilié(e) (dossier no 2127887) - France.

La marque FRAMETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMETO est expirée depuis le 12 octobre 2008.


S.A. FRAMETO - 3 place du Monument, 14650 CARPIQUET (dossier no 2127887) - France - SIREN 316420561


Benoit LANGEVIN Cabinet FIDAL - (dossier no 2127887) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1998 n°2127887 - Publication au BOPI 1998-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Métaux communs et leurs alliages;produits de serrurerie ou de quincaillerie métalliques à savoir: Matériaux de construction, tuyaux, grilles caillebotis, cheneaux, cloisons, clotures, coffrages, échelles, escaliers, conteneurs, palettes, paniers, barrières de protection et de manifestation, arceaux de trottoir, garde-corps, protections et grilles pour arbres et candélabres, urnes et isoloirs électoraux, panneaux d'affichage protections de parking; tous produits métalliques non compris dans d'autres classes