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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMETAL
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FRAMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMETAL
FRAMETAL SARL

Numéro de dépôt :
92433687
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2002

Présentation de la marque FRAMETAL

Déposée le 14 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMETAL domicilié(e) 53 rue Boissière, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 324 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A C P - France.

La marque FRAMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMETAL est expirée depuis le 14 septembre 2002.


FRAMETAL SARL - 53 rue Boissière, 75116 PARIS - France - SIREN 388324584


A C P - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Matériaux communs et leurs alliages.Toutes opérations de négoce de produits sidérurgiques et non ferreux