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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Frames & Design
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Frames & Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frames & Design
Frames & Design, SARL

Numéro de dépôt :
4071100
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2024
Frames & Design de Frames & Design

Présentation de la marque Frames & Design

Déposée le 24 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Frames & Design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Frames & Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Frames & Design domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 894 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frames & Design, M. Bensadoun Maxime domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque Frames & Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frames & Design est expirée depuis le 24 février 2024.


Frames & Design, SARL - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France - SIREN 798894358


Frames & Design, M. Bensadoun Maxime - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Photographies ; affiches ; aquarelles ; dessins.