VOLCOM
Présentation de la marque VOLCOM
Déposée le 10 août 2014 par monsieur Framery Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VOLCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VOLCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLCOM est expirée depuis le 10 août 2024.
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Inscription le 1 mars 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°663798 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663771 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682437 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686181 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04