Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRAMER
Numéro de dépôt :
1724920
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
25/06/2001
Présentation de la marque FRAMER
Déposée le 25 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « FRAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724920.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMER est expirée depuis le 25 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32