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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRAMELEC
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HERMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERMA
FRAMELEC, société anonyme, 44, rue du Maréchal Leclerc, MORTEAU (Doubs).

Numéro de dépôt :
1225076
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1993

Présentation de la marque HERMA

Déposée le 20 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) FRAMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMELEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque HERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERMA est expirée depuis le 20 janvier 1993.

FRAMELEC a également déposé les autres marques suivantes : FRAMELEC , CALYPSO , DOLLAR , MONTRELEC


FRAMELEC, société anonyme, 44, rue du Maréchal Leclerc, MORTEAU (Doubs). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Horlogerie, chronométrie.