Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRAMELEC
Numéro de dépôt :
1052350
Date de dépôt :
10/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRAMELEC
Déposée le 10 août 1978 par FRAMELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRAMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRAMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAMELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°111374 - Publication au BOPI 1978-055