Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIPA
FRAME UP LIMITED société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1611599
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2000

Présentation de la marque PIPA

Déposée le 23 août 1990 par la société étrangère FRAME UP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FRAME UP LIMITED domicilié(e) Unit 3-5, Wembley Commercial Centre, East Lane, Wembley, Middlesex HA9 7XD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

La marque PIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIPA est expirée depuis le 23 août 2000.


FRAME UP LIMITED société de droit britannique - Unit 3-5, Wembley Commercial Centre, East Lane, Wembley, Middlesex HA9 7XD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Appareils pour étaler, allonger, maintenir la raideur de tissus, de matières drapées, d'articles en tissus, de vêtements;machines et machines outils, machines à coudre, à ajuster, bobines de métiers à tisser, étireuse, métiers à filer. Cadres, tableaux d'affichage, supports d'exposition, écrans ignifuge à usage domestique, gardes feu, cadres à broderie, paravent, métiers à broder, pares feu

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.