Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRAME
Numéro de dépôt :
1350634
Date de dépôt :
14/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1996
Présentation de la marque FRAME
Déposée le 14 avril 1986 par FRAME CLOTHING LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAME est expirée depuis le 14 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39