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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMBOISE
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FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISE
FRAMBOISE SARL

Numéro de dépôt :
3203799
Date de dépôt :
13/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2013
FRAMBOISE de FRAMBOISE

Présentation de la marque FRAMBOISE

Déposée le 13 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMBOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMBOISE domicilié(e) 22 rue du GENERAL CORDONNIER,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERCHERON Françoise domicilié(e) 22 rue du GENERAL CORDONNIER,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

La marque FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE est expirée depuis le 13 janvier 2013.

FRAMBOISE a également déposé les autres marques suivantes : FRAMBOISE , FRANCHISE MARKET , STUDIO F


FRAMBOISE SARL - 22 rue du GENERAL CORDONNIER,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


PERCHERON Françoise - 22 rue du GENERAL CORDONNIER,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Produits textiles = housses de coussins, jetés de lit, rideaux, couverture de lit et de tables, en soie, laine, cotin, lin, matières synthétiques Matières fibreuses brutes Rubans, lacets, boutons, oeillets et fleurs artificielles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.