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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMBOISE
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FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISE
FRAMBOISE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1210046
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
VERDUN
Date d'expiration :
15/07/1992
FRAMBOISE de FRAMBOISE

Présentation de la marque FRAMBOISE

Déposée le 15 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMBOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERDUN), la marque française « FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMBOISE domicilié(e) 11 Lotissement sous le Moulin, 55100 CHARNY s/Meuse. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PERIN Michel : - France.

La marque FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE est expirée depuis le 15 juillet 1992.

FRAMBOISE a également déposé les autres marques suivantes : FRAMBOISE , FRANCHISE MARKET , STUDIO F


FRAMBOISE S.A.R.L. - 11 Lotissement sous le Moulin, 55100 CHARNY s/Meuse. - France


Monsieur PERIN Michel : - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Cuir et imitations cuir;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Tapis, paillassons, nattes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.