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Marques déposées par FRAMBARD Daniel
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ARCHI TRUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHI TRUC
FRAMBARD Daniel, Julien

Numéro de dépôt :
1003818
Date de dépôt :
18/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARCHI TRUC

Déposée le 18 février 1977 par FRAMBARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARCHI TRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRAMBARD Daniel, Julien, domicilié(e) 15 Chemin des Bourdons, 93 GAGNY. - France.

La marque ARCHI TRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ARCHI TRUC est expirée depuis le 18 février 1987.


FRAMBARD Daniel, Julien - 15 Chemin des Bourdons, 93 GAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël. - Education et divertissement.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.