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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRAMATOMETour FRAMATOME
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SUPERPHENIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERPHENIX
FRAMATOME (société anonyme) Tour FRAMATOME, 1, Place de la Coupole

Numéro de dépôt :
1642594
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2011

Présentation de la marque SUPERPHENIX

Déposée le 6 février 1991 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOMETour FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERPHENIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOMETour FRAMATOME domicilié(e) 92400 COURBEVOIE (dossier no 2191305) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2191305) - France.

La marque SUPERPHENIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERPHENIX est expirée depuis le 6 février 2011.

FRAMATOMETour FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : NOVCAPT


FRAMATOME (société anonyme) Tour FRAMATOME, 1, Place de la Coupole - 92400 COURBEVOIE (dossier no 2191305) - France - SIREN 592018089


CABINET LAVOIX - (dossier no 2191305) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2001 n°2191305 - Publication au BOPI 2001-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 3 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338166 - Publication au BOPI 2002-01-03

Cuves métalliques destinées à l'industrie nucléaire;instruments de commande et de contrôle destinés à l'industrie nucléaire; chaudières nucléaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.