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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME
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TENDANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDANCES
FRAMATOME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1519305
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1999

Présentation de la marque TENDANCES

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENDANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P. - France.

La marque TENDANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDANCES est expirée depuis le 23 février 1999.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME (S.A.) - Tour Fiat 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France


Lerner Brullé S.C.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

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