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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME
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OPTOFRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTOFRA
Société dite: FRAMATOME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1383703
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996

Présentation de la marque OPTOFRA

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTOFRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat, Cédex 16, 92084 PARIS LA DEFENSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LERNER - France.

La marque OPTOFRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTOFRA est expirée depuis le 10 décembre 1996.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


Société dite: FRAMATOME (S.A.) - Tour Fiat, Cédex 16, 92084 PARIS LA DEFENSE. - France


Monsieur François LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;système optique d'acquisition d'informations en particulier en provenance de processus industriels; extincteurs.