Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME
/
MONOBLOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONOBLOC
FRAMATOME, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98724951
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2028

Présentation de la marque MONOBLOC

Déposée le 26 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MONOBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME domicilié(e) Tour AREVA, 1 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 041 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque MONOBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONOBLOC arrivera à expiration en date du 26 mars 2028.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME, Société par Actions Simplifiée - Tour AREVA, 1 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 379041395


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Inscription le 14 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°477737 - Publication au BOPI 2008-03-14

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366934 - Publication au BOPI 2008-03-14

Inscription le 14 mars 2008 - Changement de dénomination n°477738 - Publication au BOPI 2008-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Inscription le 23 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720740 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-03-23

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678380 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10

Tube guide pour assemblage de combustible nucléaire.