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Marques déposées par FRAMATOME
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M5 Framatome
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M5 Framatome
FRAMATOME

Numéro de dépôt :
4500327
Date de dépôt :
15/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2028
M5 Framatome de FRAMATOME

Présentation de la marque M5 Framatome

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M5 Framatome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est FRAMATOME domicilié(e) 1 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque M5 Framatome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M5 Framatome arrivera à expiration en date du 15 novembre 2028.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : MONOBLOC , PROtect , FRAMATOME , NOVATOME , OLYS ENGINEERING , CERCA , DCP , Hafox , Framatome ANP , Extralo


FRAMATOME - 1 Place Jean Millier - 92400 - COURBEVOIE - France


MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Alliage de zirconium.