Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GIE TELAS télescopes laser et astronomiques
FRAMATOME (société anonyme)
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1435213
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque GIE TELAS télescopes laser et astronomiques

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME et la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GIE TELAS télescopes laser et astronomiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Framatome - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2089192) - France et la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2089192) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. domicilié(e) (dossier no 2089192) - France.

La marque GIE TELAS télescopes laser et astronomiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GIE TELAS télescopes laser et astronomiques est expirée depuis le 6 octobre 2007.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME (société anonyme) - Tour Framatome - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2089192) - France

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme) - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2089192) - France - SIREN 5


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - (dossier no 2089192) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Renouvellement sans limitation le 28 avril 1997 n°2089192 - Publication au BOPI 1997-04-28

Inscription le 30 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312793 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 30 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312792 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 30 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312791 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 30 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312790 - Publication au BOPI 2000-11-30

Appareils et instruments scientifiques, optiques, notamment télescopes laser et astronomiques.