Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GIE TELAS
FRAMATOME (société anonyme)
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1476146
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2008
GIE TELAS de FRAMATOME

Présentation de la marque GIE TELAS

Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME et la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GIE TELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Framatome - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2110154) - France et la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2110154) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. domicilié(e) (dossier no 2110154) - France.

La marque GIE TELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GIE TELAS est expirée depuis le 26 avril 2008.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME (société anonyme) - Tour Framatome - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2110154) - France

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme) - 37, boulevard de Montmorency, 75016 PARIS (dossier no 2110154) - France - SIREN 5


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - (dossier no 2110154) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1998 n°2110154 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Appareils et instruments scientifiques, optiques, notamment télescopes laser et astronomiques.