Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Framatome Advanced Power FAP
FRAMATOME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3007412
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010
Framatome Advanced Power FAP de FRAMATOME

Présentation de la marque Framatome Advanced Power FAP

Déposée le 14 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Framatome Advanced Power FAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour FRAMATOME, 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque Framatome Advanced Power FAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Framatome Advanced Power FAP est expirée depuis le 14 février 2010.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME (société anonyme) - Tour FRAMATOME, 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 592018089


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 3 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338166 - Publication au BOPI 2002-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques sous forme de matières fertiles ou fissiles utilisées comme combustibles dans les réacteurs ; produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Uranium, plutonium, éléments radioactifs pour utilisation dans le domaine nucléaire. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. Combustibles nucléaires. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais. Grilles et tubes métalliques, cuves métalliques de réacteurs nucléaires, assemblages combustibles métalliques, canisters métalliques (conteneurs). Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Pompes, groupes motopompes. Equipements mécaniques utilisés pour et dans le domaine nucléaire, turbines, pressuriseurs, turbo-compresseurs, mécanismes de grappe, ainsi que toutes leurs pièces de rechange. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques numériques, disques acoustiques ; disques optiques compacts, disquettes, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels pour ordinateurs comprenant les programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés avec et sur le réseau mondial de communication, sur le réseau local de communication et le réseau mondial Web et programmes d'ordinateurs distribués en lignes sur le réseau mondial de communication, sur le réseau local de communication et le réseau mondial Web ; cartes magnétiques, cartes à puces ; microprocesseurs, logiciels pour l'assistance et l'analyse appliqués aux industries nucléaires ; générateurs de systèmes experts ; caméras pour le contrôle et l'inspection des équipements d'une centrale nucléaire ; outils à main commandés électriquement ou électroniquement ; robots ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'électricité et installations sanitaires. Générateurs de vapeur ; réacteurs nucléaires ; installations (machines) de fabrication et de retraitement de combustible nucléaire, éoliennes ; accumulateurs de vapeur, de chaleur, régulateurs de chaleur et de vapeur, échangeurs de chaleur ; installations de réfrigération de liquides. Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Robots motorisés. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services en matière de publicité et de promotion et services de conseil s'y rapportant, services de conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine du nucléaire, de l'aéronautique et de l'armement, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Location de matériel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations d'affaires. Tous services d'assurances et de finances rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Informations financières. Gérance de portefeuille. Expertise immobilières. Gérance d'immeubles. Services de constructions, de réparations et de démantèlement rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Informations en matière de construction et de réparation dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Construction d'édifices, travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades). Réparation d'instruments et d'outils. Services de maintenance, de contrôle et d'inspection nucléaire. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, transmission d'informations par téléscripteur. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; services de fourniture d'accès par télécommunication à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau mondial de communication, du réseau local de communication et du réseau mondial Web. Transmission d'informations par codes d'accès à des ordinateurs et des réseaux de communication, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web, à des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques et à des informations audiovisuelles ; transmission d'informations par codes d'accès à des programmes d'ordinateurs par des interfaces de pages-réseau personnalisées. Transmission d'informations par ordinateurs et par réseaux de communication, accessibles par codes d'accès et relatives à des publications périodiques et autres imprimés concernant le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web par ordinateurs et par réseaux de communication. Tous services de transport et entreposage rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Transport de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Distribution de journaux. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement de navires. Conditionnement de produits. Location de véhicules de transport. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Location de garages. Tous services de traitement de matériaux rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Informations en matière de traitement de matériaux. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice. Scierie, rabotage. Découpage, polissage, revêtement métallique. Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Services d'interventions, d'entretien ou de réparation des équipements de centrales nucléaires. Services d'éducation et de divertissement rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour l'exploitation agricole. Imprimerie. Services d'ingénierie, services d'informatique. Services rendus dans le domaine de l'aéronautique, de l'armement et du nucléaire, à savoir services d'ingénieurs pour la recherche et le développement dans les domaines de l'informatique, l'aéronautique, le domaine nucléaire et les armements. Services de calculs scientifiques, de conception et d'ingénierie assistés ou non par ordinateurs pour la construction ou la maintenance des centrales nucléaires et de leurs équipements. Services de contrôle, commandés par micro-processeurs, services de contrôle à l'aide d'écrans interactifs dans le domaine de l'informatique, l'aéronautique, le domaine nucléaire et celui des armements. Location de temps d'accès à des ordinateurs et des réseaux de communication, y compris le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web, à des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques et à des informations audio-visuelles. Location de temps d'accès à des programmes d'ordinateurs par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; services de location d'ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau mondial de communication, sur le réseau local de communication et sur le réseau mondial Web ; services de fournitures d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau mondial de communication, du réseau local de communication et du réseau mondial Web ; services de mise à la disposition de facilités virtuelles pour interaction en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs (forums). Location de temps d'accès aux publications périodiques et autres imprimés concernant le réseau mondial de communication, le réseau local de communication et le réseau mondial Web par ordinateurs et par réseaux de communication. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils et consultations en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services de courrier électroniques ; services de messagerie électronique instantanée.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.