Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCI FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL
Société dite: FRAMATOME (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1632179
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2000
FCI FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL de FRAMATOME

Présentation de la marque FCI FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL

Déposée le 20 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FCI FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat - 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P - France.

La marque FCI FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCI FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL est expirée depuis le 20 novembre 2000.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


Société dite: FRAMATOME (société anonyme) - Tour Fiat - 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France


Lerner Brullé S.C.P - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;connecteurs électriques et électroniques, optiques, opto-électroniques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs