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Marques déposées par la société FRAMATOME
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F FRAMATOME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F FRAMATOME
FRAMATOME

Numéro de dépôt :
1253785
Date de dépôt :
08/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003
F FRAMATOME de FRAMATOME

Présentation de la marque F FRAMATOME

Déposée le 8 juillet 1983 par la société FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F FRAMATOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat, 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2016179) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 089 .

La marque F FRAMATOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F FRAMATOME est expirée depuis le 10 mars 2003.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME - Tour Fiat, 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2016179) - France - SIREN 592018089


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1993 n°2016179 - Publication au BOPI 1993-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°19656 - Publication au BOPI

Machines et machines outils.Outils et instruments à main. Instruments et matériel de nettoyage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.