Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F FRAGMATOME
FRAMATOME

Numéro de dépôt :
17397
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003
F FRAGMATOME de FRAMATOME

Présentation de la marque F FRAGMATOME

Déposée le 15 avril 1983 par la société FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F FRAGMATOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRAMATOME domicilié(e) Tour Fiat, 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2016178) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 018 089 .

La marque F FRAGMATOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F FRAGMATOME est expirée depuis le 10 mars 2003.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME - Tour Fiat, 1, Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2016178) - France - SIREN 592018089


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1993 n°2016178 - Publication au BOPI 1993-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Construction d'édifices;travaux publics;location d'outils et de matériel de construction.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol;entretien ou nettoyage d'objets divers.Réparation de mobilier, instruments, outils.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Etamage.Education.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux; laboratoires.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.