Marque renouvelée - Marque en vigueur

DCP
FRAMATOME, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3007498
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030

Présentation de la marque DCP

Déposée le 15 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME domicilié(e) 1 Place Jean Millier, Tour Areva - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 041 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque DCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DCP arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DCP arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME, Société par actions simplifiée - 1 Place Jean Millier, Tour Areva - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 379041395


GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 21 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459015 - Publication au BOPI 2007-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2429003 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Inscription le 14 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751621 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739824 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14

Matières utilisables dans le cycle nucléaire, à savoir minerai d'uranium, composés d'uranium, concentrés d'uranium, matières fissiles enrichies ou appauvries à l'état metallique ou en combinaison, matières fertiles, poisons neutroniques, produits résultant de la fission nucléaire. Combustible nucléaire en poudre et comprimés ; oxydes et alliages d'uranium. Transport de matériaux combustible combustible nucléaire pour tiers ; stockage de combustible nucléaire. Activités de traitement, de retraitement, de contrôle de toutes matières intervenant dans le cycle nucléaire ; assisatance technique à des tiers en matière d'élaboration et de recyclage de combustible nucléaire ; activité de conseil de nature technique ; constructions, réparations, traitement de matériaux se rapportant au cycle des matières nucléaires ; élaboration d'oxydes d'uranium ; fabrication de combustible nucléaire. Opérations de contrôle non destructif, de contrôle de qualité ; ingéniérie nucléaire ; services de transformation de combustible nucléaire en oxydes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.