Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME
/
CEZUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEZUS
FRAMATOME, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1713029
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2030

Présentation de la marque CEZUS

Déposée le 6 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEZUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME domicilié(e) 1 Place Jean Millier, Tour Areva, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 041 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue Fessart, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CEZUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CEZUS arrivera à expiration en date du 6 août 2030.

FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : FRAMATEG , EFR EUROPEAN FAST REACTOR ASSOCIATES , MODELIX , UNATOME , ARNYDIAG , T & WDM TIME & WAVELENGH DIVISION MULTIPLEXING , INGESOUD , ARNYDIS , Q A O , MOVISCOPE


FRAMATOME, Société par actions simplifiée - 1 Place Jean Millier, Tour Areva, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 379041395


GPI MARQUES, M. GRÜNIG Hervé - 39 Rue Fessart, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2000 n°2176094 - Publication au BOPI 2000-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 18 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°234501 - Publication au BOPI 1997-03-18

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2450038 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-28

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751806 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751805 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Inscription le 18 mars 2019 - Changement d'adresse n°751804 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755526 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27

Zirconium, alliages de zirconium et sels de zirconium

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.