Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUIBNET
FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99820140
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2009

Présentation de la marque SQUIBNET

Déposée le 21 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SQUIBNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL domicilié(e) Tour Framatome, 1 Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 566 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque SQUIBNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUIBNET est expirée depuis le 21 octobre 2009.

FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DIGIFIELD , SWITCHFIELD , QIKRACK , SUBFIELD , IMPRESS , MILLIMATCH , TRIOFIELD , UMT , (Marque figurative) , DATAQIK


FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL (Société Anonyme) - Tour Framatome, 1 Place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 349566240


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Connecteurs électriques, électroniques, optiques et éléments les constituants ; contacts électriques, broches et douilles de contact ; conducteurs électriques et dispositifs de connexion associés, férules de contact ; boîtiers de connecteurs et éléments d'attache de connecteurs.