FRAMATOME ANP SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE TOUR FRAMATOME
Numéro de dépôt :
1711869
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2011
Présentation de la marque FRAMATOME A.R.A.M.I.S.
Déposée le 13 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANPTOUR FRAMATOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAMATOME A.R.A.M.I.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANPTOUR FRAMATOME domicilié(e) 1, PLACE DE LA COUPOLE, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2206549) - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 764 500 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2206549) - France.
La marque FRAMATOME A.R.A.M.I.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMATOME A.R.A.M.I.S. est expirée depuis le 13 décembre 2011.
FRAMATOME ANP SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE TOUR FRAMATOME - 1, PLACE DE LA COUPOLE, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2206549) - France - SIREN 428764500
LERNER & ASSOCIES - (dossier no 2206549) - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2001 n°2206549 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°329995 - Publication au BOPI 2001-09-03
Bras télémanipulateur pour intervention en boîte à eau de générateur de vapeur pour réacteur nucléaire. Services de maintenance pour réacteurs nucléaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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