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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANPsTour Framatome
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3N MAGAZINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3N MAGAZINE
FRAMATOME ANP (société par actions simplifiée) Tour Framatome

Numéro de dépôt :
1681190
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2011

Présentation de la marque 3N MAGAZINE

Déposée le 21 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANPsTour Framatome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3N MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANPsTour Framatome domicilié(e) 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2198011) - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 764 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I domicilié(e) (dossier no 2198011) - France.

La marque 3N MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3N MAGAZINE est expirée depuis le 21 mai 2011.


FRAMATOME ANP (société par actions simplifiée) Tour Framatome - 1, place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2198011) - France - SIREN 428764500


LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I - (dossier no 2198011) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2001 n°2198011 - Publication au BOPI 2001-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323867 - Publication au BOPI 2001-05-15

Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues, revue;documentation et tous supports papier d'instruction, d'enseignement ou de promotion; revue périodique consacrée aux activités des services nucléaires