AFA 3G

FRAMATOME ANP (société par actions simplifiée)

Présentation de la marque AFA 3G

Déposée le 27 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANPs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFA 3G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANPs domicilié(e) Tour Areva, 1 Place de la Coupole,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 764 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque AFA 3G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFA 3G est expirée depuis le 27 juin 2013.