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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANP
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A Q A O
Marque expirée - Marque en non vigueur

A Q A O
FRAMATOME ANP société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1348670
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2016

Présentation de la marque A Q A O

Déposée le 26 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A Q A O »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAMATOME ANP domicilié(e) 1, place de la Coupole, Tour Areva,92400 COURBEVOIE (dossier no 2298217) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 764 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES domicilié(e) 5, rue Jules Lefèvre,75009 PARIS (dossier no 2298217) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A Q A O est expirée depuis le 26 mars 2016.

FRAMATOME ANP a également déposé les autres marques suivantes : MODE T , FRAMONA


FRAMATOME ANP société par actions simplifiée - 1, place de la Coupole, Tour Areva,92400 COURBEVOIE (dossier no 2298217) - 92400 - France - SIREN 428764500


LERNER ET ASSOCIES - 5, rue Jules Lefèvre,75009 PARIS (dossier no 2298217) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298217 - Publication au BOPI 2005-09-30

Renouvellement sans limitation n°2062611 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°329995 - Publication au BOPI 2001-09-03

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