Déposée le 18 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SALLE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMAR domicilié(e) 6, Rue du Bleu Mouton, 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 964 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAMAR SARL - France.
La marque LA SALLE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SALLE DES CHAMPS est expirée depuis le 18 mai 2002.
FRAMAR a également déposé les autres marques suivantes : EL HAGOUNIA , ARCANE , MOMO
FRAMAR SARL - 6, Rue du Bleu Mouton, 59800 LILLE - France - SIREN 384964466
FRAMAR SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Savons, Parfumerie, Cosmétiques, Lotions pour cheveux Vêtements Articles de Gymnastique et de Sport, Jeux, Jouets Exploitation de salle de mise en forme
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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