Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) FRAMACOM TURBOCOMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TURBOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMACOM TURBOCOMMUNICATION domicilié(e) siège: 81, rue de la PROCESSION, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2071617) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 280 990 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRAMACOM TURBOCOMMUNICATION SA domicilié(e) (dossier no 2071617) - France.
La marque TURBOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAMACOM TURBOCOMMUNICATION S.A. - siège: 81, rue de la PROCESSION, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2071617) - France - SIREN 331280990
FRAMACOM TURBOCOMMUNICATION SA - (dossier no 2071617) - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 1996 n°2071617 - Publication au BOPI 1996-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07
Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.* Publicité et Affaires.- Publicité, distribution de prospectus, d' échantillons.Location de matériel publicitaire - Aide aux entreprises industrielles.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureau de placement.Location de machines à écrire, de matériel de bureau.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.* Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; Extincteurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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