Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOSAT
FRAMACOM Turbocommunication S.A. Française de matériel et communication

Numéro de dépôt :
97706603
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2007

Présentation de la marque TURBOSAT

Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FRAMACOM Turbocommunication Française de matériel et communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMACOM Turbocommunication Française de matériel et communication domicilié(e) S.A. au capital de 300000F, Siège social:, 81 rue de la Procession, 92500 Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 280 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAMACOM Turbocommunication S.A. - France.

La marque TURBOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOSAT est expirée depuis le 28 novembre 2007.

FRAMACOM Turbocommunication Française de matériel et communication a également déposé les autres marques suivantes : CDSLIDE , AUTOCOM VIRTUEL , VOCAWEB , STANDARD VIRTUEL , NUMEMO TM , euro reflex


FRAMACOM Turbocommunication S.A. Française de matériel et communication - S.A. au capital de 300000F, Siège social:, 81 rue de la Procession, 92500 Rueil-Malmaison - France - SIREN 331280990


FRAMACOM Turbocommunication S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Appareils et systèmes scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir bornes interactives, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle, d'enseignement, de télésurveillance, appareils et équipements de transmission, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de compression, de traitement, d'émission, de réception, d'amplification, de restitution, de données, d'images fixes ou animées, de son, de télématique, de télégraphie, de téléphonie, de visiophonie, de vidéotransmission, de téléscription, de contrôle, de vidéocommunication, de télédistribution, de téléconférence, de télécopie, de télévision, systèmes de terminaison de lignes de télécommunications ; cables de télécommunication, d'énergie ; terminaux, appareils d'enregistrement, de télétraitement, microphones, codeurs, décodeurs, appareils de concentration, de multiplexage, de commutation, de détection et de correction d'erreurs de transmission, modulateurs, démodulateurs, appareils adaptateurs de signaux, commutateurs, ordinateurs, supports d'information impressionnés ou non, programmes d'ordinateur, logiciels de base, progiciels enregistrés sur cartes, bandes, rubans, disquettes ou cédérom, ou tout autre support ; vidéogrammes informatiques ; fichiers, jeux vidéo ; imprimantes pour ordinateurs ; machines expertes, logiciels experts, systèmes intégrés de traitement de l'information, et leurs accessoires, à savoir écrans de visualisation, lecteurs de disquettes, bandes, cassettes ou cartouches, disques durs ; dispositifs de traitement de l'information, réseaux de transmissions de données ; photocopieurs ; dispositifs de connexion, câbles de transmission, de signaux électriques et optiques, à l'exclusion de cables permettant la connection (raccordement) de consoles de jeux vidéo ; appareils émetteurs / récepteurs par fil, voie hertzienne ou satellitaire, satellites ; réseaux d'interconnexion de différents systèmes de communication. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; exploitation de bases de données d'informations médicales, chirurgicales, dentaires, et vétérinaires. Feux d'artifices. Livres et manuels d'ordinateurs ; et/ou de logiciels ou progiciels ; publications ayant trait à l'informatique. Jeux, jouets, à l'exclusion des manettes, loupes, adaptateurs secteur, batteries, adaptateurs multijoueurs, sac de transport spécialement adaptés aux produits cités. Exploitation de bases de données d'information publicitaire ou commerciale ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Exploitation de bases de données d'informations financières, monétaires, immobilières. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs et/ou par satellites. Télécommunication et interconnexion de bases de données ; Téléservices de transmission de sons, textes, données et images ; transmissions par satellites ; services de courrier électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives. Exploitation de bases de données d'information en matière d'éducation, de formation, de divertissement. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles radiophoniques et/ou télévisés, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Création de bases de données pour le compte de tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.