FRAMACOM Turbocommunication SA Française de Matériel et Communication
Numéro de dépôt :
96632453
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2006
Présentation de la marque NUMEMO TM
Déposée le 2 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) FRAMACOM Turbocommunication Française de Matériel et Communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUMEMO TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRAMACOM Turbocommunication Française de Matériel et Communication domicilié(e) SIEGE SOCIAL: 81, rue de la Procession, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 280 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAMACOM Turbocommunication SA Française de Matériel et Communication S.A. au capital de 300.000 F, RCS - NANTERRE B 331 280 990 Tél.: (1) 47 52 14 14 - Fax: 47 51 60 40 - France.
La marque NUMEMO TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAMACOM Turbocommunication SA Française de Matériel et Communication - SIEGE SOCIAL: 81, rue de la Procession, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 331280990
FRAMACOM Turbocommunication SA Française de Matériel et Communication S.A. au capital de 300.000 F, RCS - NANTERRE B 331 280 990 Tél.: (1) 47 52 14 14 - Fax: 47 51 60 40 - France
Inscription le 9 juin 1997 - Rejet partiel n°238284 - Publication au BOPI 1997-06-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Appareils et instruments géodésiques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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