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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMA
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SCARAMOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARAMOUCHE
FRAMA, SARL
Mme pech marielle

Numéro de dépôt :
3920415
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
SCARAMOUCHE de FRAMA

Présentation de la marque SCARAMOUCHE

Déposée le 15 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMA et madame pech marielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCARAMOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAMA domicilié(e) 1 RUE SAINT HILAIRE - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame pech marielle domicilié(e) 10 AVENUE DU MESNIL - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAMA, Mme PECH MARIELLE domicilié(e) 1 RUE SAINT HILAIRE - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

La marque SCARAMOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARAMOUCHE est expirée depuis le 15 mai 2022.


FRAMA, SARL - 1 RUE SAINT HILAIRE - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France - SIREN 5

Mme pech marielle - 10 AVENUE DU MESNIL - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


FRAMA, Mme PECH MARIELLE - 1 RUE SAINT HILAIRE - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).