Déposée le 30 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FRAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-49 du 5 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAM domicilié(e) 13 rue Deville - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 154 134 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRAM, Mme BOURDET Stéphanie domicilié(e) 13 rue Deville - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque FRAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAM, SAS - 13 rue Deville - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 814154134
FRAM, Mme BOURDET Stéphanie - 13 rue Deville - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697764 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08
Produits de l'imprimerie à savoir catalogues, brochures, revues, périodiques, prospectus, dépliants publicitaires, livres, livres d'histoires pour les enfants, livres d'activités pour enfants, livres de découpages, albums à colorier ; articles de papeterie, stylos, gommes, crayons ; cahiers, agendas, blocs notes, calendriers, affiches, cartes (en carton), cartes postales, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier, bavoirs en papier ; décorations de fête en papier.
Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses d'écoliers ; ombrelles, parapluies et parasols.
Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain, sous-vêtements, vêtements de nuit ; chaussures, chaussons, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes, bonnets ; bavoirs en tissues ; déguisements, masques.
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.
Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux, location de chevaux ; services de parcs de stationnement.
Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux et d'activités pour enfants proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou ucatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement) ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des voitures) ; services de camps de vacances, de village de vacances (divertissement).
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