Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAMI
FRAM, SAS

Numéro de dépôt :
3608335
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/10/2028
FRAMI de FRAM

Présentation de la marque FRAMI

Déposée le 30 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FRAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAM domicilié(e) 13 rue Deville - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 154 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRAM, Mme BOURDET Stéphanie domicilié(e) 13 rue Deville - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FRAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMI arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

FRAM a également déposé les autres marques suivantes : FRAMI L'Ami Des ENFANTS , CLUBOLÉ , FRAM ASSUR , FRAMISSIMO , Fram Camping , FRAM , , FRAMI , FLEXREPORT , FRAMISSIMA


FRAM, SAS - 13 rue Deville - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 814154134


FRAM, Mme BOURDET Stéphanie - 13 rue Deville - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697764 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08

Produits de l'imprimerie à savoir catalogues, brochures, revues, périodiques, prospectus, dépliants publicitaires, livres, livres d'histoires pour les enfants, livres d'activités pour enfants, livres de découpages, albums à colorier ; articles de papeterie, stylos, gommes, crayons ; cahiers, agendas, blocs notes, calendriers, affiches, cartes (en carton), cartes postales, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table en papier, bavoirs en papier ; décorations de fête en papier.

Cuir et imitations de cuir ; articles de maroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers, trousses d'écoliers ; ombrelles, parapluies et parasols.

Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, peignoirs de bain, sous-vêtements, vêtements de nuit ; chaussures, chaussons, chaussures de plage, sandales de bain ; chapeaux, casquettes, bonnets ; bavoirs en tissues ; déguisements, masques.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.

Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux, location de chevaux ; services de parcs de stationnement.

Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux et d'activités pour enfants proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou ucatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement) ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des voitures) ; services de camps de vacances, de village de vacances (divertissement).