Déposée le 25 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CLUBOLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-39 du 29 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAM domicilié(e) 1 RUE DU POIDS DE L'HUILE - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 154 134 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET domicilié(e) 1 rue du Poids de l'Huile - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CLUBOLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3447147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1 RUE DU POIDS DE L'HUILE - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 814154134
FRAM, SAS, Mme Stéphanie BOURDET - 1 rue du Poids de l'Huile - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624682 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, locations de bateaux ; services de parcs de stationnement.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; services de discothèques ; organisation d'activités culturelles ; réservations de place de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; services de jeux et de concours proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues de périodiques ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissements sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de loisirs ; services de clubs de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation d'activités et de manifestations sportives, organisation de stages de perfectionnement sportif ; enregistrement et production de films sur bandes vidéo ; services de formation professionnelle (enseignement).Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; pensions ; réservations d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances, sur réseaux informatiques ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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