FRAM
Présentation de la marque FRAM
Déposée le 27 juillet 1990 par la société FRAM Group IP LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAM arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.
FRAM Group IP LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172519 - Publication au BOPI 2000-05-11
Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266294 - Publication au BOPI 1998-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23
Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2010 n°2433215 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574385 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2020 n°2747290 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-06
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2020 n°2744402 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-03-31