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Marques déposées par la société FRAM GROUP IP LLC
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FRAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAM
FRAM GROUP IP LLC, Société régie sous les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
1582134
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2030
FRAM de FRAM GROUP IP LLC

Présentation de la marque FRAM

Déposée le 27 mars 1990 par la société FRAM GROUP IP LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRAM GROUP IP LLC domicilié(e) 1900 West Field Court, Lake Forest,, ILLINOIS 60045 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAM arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

FRAM GROUP IP LLC a également déposé les autres marques suivantes : "AUTOLITE" , AUTOLITE , FRAM , FRAM


FRAM GROUP IP LLC, Société régie sous les lois du Delaware - 1900 West Field Court, Lake Forest,, ILLINOIS 60045 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2156932 - Publication au BOPI 1999-11-10

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266294 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2010 n°2433214 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574385 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732639 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

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