Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRALIB SOURCING UNIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYCO MINUTE SOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRALIB SOURCING UNIT domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2198936) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) (dossier no 2198936) - France.
La marque ROYCO MINUTE SOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRALIB SOURCING UNIT Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2198936) - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - (dossier no 2198936) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2198936 - Publication au BOPI 2001-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333940 - Publication au BOPI 2001-10-29
Potages, bouillons et soupes de toutes sortes;arômes (à l'exception des arômes sous forme liquide); sauces déshydratées
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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