Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FRALIB SOURCING UNIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRALIB SOURCING UNIT domicilié(e) 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2202579) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) (dossier no 2202579) - France.
La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRALIB SOURCING UNIT Société anonyme - 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2202579) - France
Mary Helen Vorillon Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - (dossier no 2202579) - France
Renouvellement avec limitation le 11 juillet 2001 n°2202579 - Publication au BOPI 2001-07-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 30 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340104 - Publication au BOPI 2002-01-30
Inscription le 1 avril 1996 - Transmission de propriété n°199677 - Publication au BOPI 1996-04-01
Inscription le 15 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°63919 - Publication au BOPI 1992-06-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAP"
