Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fraka
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Circonstances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fraka domicilié(e) 174 Rue Montmartre - 75002 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 690 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fraka, Mlle Karin Rouet domicilié(e) 174 Rue Montmartre - 75002 - Clichy - France.
La marque Circonstances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Circonstances est expirée depuis le 24 septembre 2023.
Fraka, SARL - 174 Rue Montmartre - 75002 - Clichy - France - SIREN 484690961
Fraka, Mlle Karin Rouet - 174 Rue Montmartre - 75002 - Clichy - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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