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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAISSMAN
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LA MESANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MESANGE
FRAISSMAN, SARL

Numéro de dépôt :
4009262
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
LA MESANGE de FRAISSMAN

Présentation de la marque LA MESANGE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAISSMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MESANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRAISSMAN domicilié(e) MALMORT - 38150 - BOUGE CHAMBALUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 317 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER MARTEL domicilié(e) 8 COURS DU PALAIS, BP 332 - 07003 - PRIVAS CEDEX - France.

La marque LA MESANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MESANGE est expirée depuis le 3 juin 2023.


FRAISSMAN, SARL - MALMORT - 38150 - BOUGE CHAMBALUD - France - SIREN 438317919


M. OLIVIER MARTEL - 8 COURS DU PALAIS, BP 332 - 07003 - PRIVAS CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais.