Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VALCROZE TAVEL AOC
FRAISSINET Yolande Marie Virginie

Numéro de dépôt :
97692654
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/08/2007

Présentation de la marque DOMAINE VALCROZE TAVEL AOC

Déposée le 14 août 1997 par FRAISSINET Yolande Marie Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE VALCROZE TAVEL AOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est FRAISSINET Yolande Marie Virginie, domicilié(e) Route de la Commanderie, 30126 TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mad. FRAISSINET Yolande - France.

La marque DOMAINE VALCROZE TAVEL AOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VALCROZE TAVEL AOC est expirée depuis le 14 août 2007.


FRAISSINET Yolande Marie Virginie - Route de la Commanderie, 30126 TAVEL - France


Mad. FRAISSINET Yolande - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Vin AOC TAVEL.