DOMAINE PONT DU ROY TAVEL AOC
Présentation de la marque DOMAINE PONT DU ROY TAVEL AOC
Déposée le 14 août 1997 par FRAISSINET Monique Rose Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE PONT DU ROY TAVEL AOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE PONT DU ROY TAVEL AOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PONT DU ROY TAVEL AOC est expirée depuis le 14 août 2007.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40