Déposée le 1 mars 2002 par FRAISSE Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « VTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est FRAISSE Jean-Michel domicilié(e) 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC LE VIEUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque VTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151157.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRAISSE Jean-Michel - 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC LE VIEUX - France
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363803 - Publication au BOPI 2003-01-22
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Inscription le 2 mai 2011 - Changement d'adresse n°547968 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487543 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23
Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique, tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; grilles métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour courroies métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; cheminées métalliques ; conduits métalliques de cheminées ; mitres métalliques de cheminées ; capuchons métalliques de cheminées ; tuyaux métalliques de cheminées ; chéneaux métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; couronnements métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air ou de fumées. Accessoires de sûreté pour conduites de gaz Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; coudes de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; grilles non métalliques (éléments de construction) ; armatures non métalliques pour la construction ; armatures pour conduites métalliques ; cheminées non métalliques ; conduits non métalliques de cheminées ; capuchons non métalliques de cheminées ; mitres non métalliques de cheminées ; tuyaux non métalliques de cheminées ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couronnements non métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air ou des fumées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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